LA CANNE PASTORALE
Présentation de la marque LA CANNE PASTORALE
Déposée le 14 juin 1996 par la société SA FOURGASSIE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « LA CANNE PASTORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CANNE PASTORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CANNE PASTORALE est expirée depuis le 14 juin 2006.
SA FOURGASSIE Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30